1. Identification de l'Éditeur Institutionnel
La présente plateforme d'information publique est éditée par le CLUB DE GYMNASTIQUE TARASCONNAIS, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : CLUB DE GYMNASTIQUE TARASCONNAIS
- Siège social : MAIRIE, 09400 TARASCON-SUR-ARIEGE (France)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W091000559
- Numéro SIREN : 447798521
- Déclaration préfectorale : Déclarée auprès de la Préfecture de l'Ariège (Foix)
- Parution au Journal Officiel : Insertion au J.O. des associations le 12 mai 2003 (Annonce n° 23)
- Téléphone officiel : +33 6 56 98 31 00
- Courriel de correspondance : anilaripa34@gmail.com
- Directeur de la publication : M. Laurent Vidal, en sa qualité de Président de l'association
2. Hébergement de la Plateforme
L'hébergement technique de la plateforme institutionnelle est assuré par la société :
Hostinger, Inc.
Adresse : Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
Site internet : hostinger.com
3. Nature Juridique, Utilité Publique & Absence de Caractère Lucratif
Les cotisations versées par les adhérents ne constituent aucunement l'achat d'une prestation de service commerciale, mais la contribution statutaire requise pour participer aux charges de fonctionnement de la communauté sportive (achat de matériel certifié, assurances obligatoires, indemnités d'encadrement diplômé).
4. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
L'ensemble des contenus rédactionnels, photographies, documents téléchargeables et chartes graphiques publiés sur ce portail relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation à des fins pédagogiques, scolaires ou citoyennes non lucratives est expressément autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : « Source : Club de Gymnastique Tarasconnais (Loi 1901) ». Toute exploitation commerciale, publicitaire ou promotionnelle marchande est formellement prohibée.
5. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :
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6. Politique Relative aux Cookies
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